【憲法思想と正義及び民主主義の原則：ドミニク・ルソー(パリ第1パンテオン・ソルボンヌ大学比較憲法・政治学調査研究センター名誉教授)記念論文集】
( Rousseau, Dominique ) :
Mélanges en l’honneur du Professeur Dominique Rousseau ; Constitution, justice, démocratie.
2020/07. 1069 p. (L.G.D.J) ISBN: 9782275071480 paperback
¥ 31,132 (税込)
http://www.kokusaishobo.co.jp/books/583969_9782275071480/
Liste des contributions
Préface d’Alexandre Viala
Témoignage d’Habiba Abbassi
Jean Rossetto
La Sérénissime République de Venise – La pérennité de l’anti-absolutisme
Constitution et justice
Jordane Arlettaz
Marbury versus Super Marbury – Le procès d’un constitutionnalisme désenchanté
Laurence Burgorgue-Larsen
2099. Chronique imaginaire sur la Justice du futur
Guy Canivet
Le conséquentialisme dans le contrôle de constitutionnalité – Vérification d’une hypothèse
Luis Claudio Coni
Os direitos sociais na jurisprudência da Corte Suprema do Brasil, o Supremo Tribunal Federal
Laurent Coutron
Le renvoi préjudiciel à la Cour de justice de l’Union européenne, facteur de perturbation des hiérarchies juridictionnelles nationales ?
Mathieu Disant
L’audience publique devant le Conseil constitutionnel – Observations sur la place de l’oralité dans le procès constitutionnel
Théo Ducharme
La responsabilité de l’État du fait des lois déclarées contraires à la Constitution, une nouvelle étape du constitutionnalisme
Pierre-Yves Gahdoun
Pour la suppression des « commentaires »
Pascal Jan
La question de constitutionnalité : une question de circularité
Jean-Francois Lachaume et Hélène Pauliat
Le juge administratif et les magistrats judiciaires
Daniel Ludet
Le Conseil supérieur de la magistrature en quête d’avenir
Jean-Pierre Machelon
Faut-il maintenir le principe de l’unité du corps judiciaire ?
Fabrice Melleray
De quoi la critique du Conseil d’État est-elle le nom ?
Anne Ponseille
Automaticité et peine dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel – Regard d’une pénaliste
Thomas Passos-Martins
Le droit du contentieux constitutionnel au Brésil
Fanny Malhière, Coralie Richaud et Sylvie Salles
La jurisprudence du Conseil constitutionnel est-elle perméable à une lecture algorithmique ?
Aude Rouyère
Prééminence constitutionnelle et confortation des « territoires » juridiques – Un faux paradoxe
Frédéric Sudre
À propos de la « vocation constitutionnelle » de la Cour européenne des droits de l’homme
Marion Ubaud-Bergeron
QPC et expropriation
Jean-Jacques Urvoas
Le garde des Sceaux, premier magistrat de France ?
Marc Verdussen
Le conséquentialisme dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle belge
Michel Verpeaux
L’écriture des règles de procédure applicables devant le Conseil constitutionnel
Constitution et démocratie
Francisco Balaguer
Constitution, démocratie et mondialisation – La légitimité de la Constitution face à la crise économique et aux réseaux sociaux
Georges Bergougnous
Quelle place pour la participation citoyenne en démocratie représentative ?
Philippe Blacher et Julie Benetti
Les professeurs de droit en campagne : la séquence de l’« affaire » Fillon
Julien Bonnet
Comment décident les acteurs juridiques ? Pour une analyse interdisciplinaire du processus décisionnel
Manuela Cadelli
Enquête et action publique : continuons la démocratie !
Jean-Pierre Camby
Liberté d’expression et expression pluraliste des opinions pendant les campagnes électorales : le Conseil constitutionnel garant du pluralisme ou témoin du duel ?
Olivier Cayla
La République continue
Christophe Chabrot
De la légitimité territoriale
Véronique Champeil-Desplats
Que reste-t-il de la doctrine Badinter ?
Francis Delperee
La proportionnelle
Jérôme Favre
Quel est le « droit » de la démocratie continue ?
Olivier de Frouville
Vers une démocratie continue à l’échelle globale ? Nouvelles perspectives sur le droit de participer aux affaires publiques
Marie-Laure Gély
Performance et Constitution
Juan Carlos Henao
Radicaliser la démocratie : jusqu’où et comment ?
Pascale Idoux
Les autorités de régulation indépendantes à la lumière de la démocratie continue
Selma Josso
Et la démocratie continue… en Europe aussi ? Réflexions sur la force normative du Semestre européen à l’heure de la soft law
Anne Levade
Droit et politique. Libre propos sur l’achèvement démocratique
Wanda Mastor
L’insularité saisie par le droit constitutionnel
Guillaume Merland
La pétition locale, un instrument démocratique à renforcer
Michel Miaille
La laïcité entre République et Démocratie
Henri Oberdorff
L’espace numérique et la démocratie continue
Pasquale Pasquino
Crisis in constitutional democracies?
Stéphane Pierré-Caps
Le demos contre la démocratie ?
Agnès Roblot-Troizier
Brèves réflexions sur le « déport » des parlementaires en situation de conflits d’intérêts
Denis Salas
Les populismes à l’assaut des démocraties libérales
Éric Sales
Le tirage au sort, de la démocratie des anciens à la démocratie des modernes ?
Michel Troper
Contrôle de constitutionnalité, démocratie et représentation
Giuseppe de Vergottini
Référendum et sécession
Alexandre Viala
Une lecture nietzschéenne de la démocratie continue
Constitution, droits et libertés
Xavier Bioy
Faut-il parler de « droits humains » plutôt que de « droits de l’homme » ? – Retour sur le sujet des droits fondamentaux
Dominique Breillat
Peine de mort et démocratie
Monique Chemillier-Gendreau
Rendre possible le droit aux droits : à propos du projet d’une Cour constitutionnelle internationale
Guylain Clamour
L’accès aux offices publics et ministériels – Critique d’une combinaison jurisprudentielle hasardeuse
Xavier Dupré de Boulois
La critique doctrinale des droits de l’homme
Lauréline Fontaine
La (dé)raison du droit constitutionnel contemporain – Éléments pour un bilan
Jean-Jacques Gandini
Principe constitutionnel ou valeur constitutionnelle : Droit de propriété et droit au logement vont en bateau, Droit de propriété tombe à l’eau, qui est-ce qui reste ?
Xavier Magnon
Le droit constitutionnel au-delà du droit constitutionnel : la singularité du discours de droit constitutionnel de Dominique Rousseau
Bertrand Mathieu
La liberté d’opinion existe-t-elle encore ?
Thomas Meindl
Le juge d’instruction, gardien des droits et libertés fondamentaux !
Ferdinand Mélin-Soucramanien
La laïcité : composante de l’identité constitutionnelle de la France ?
Mathilde Philip-Gay
Le Conseil constitutionnel et la laïcité
Jean-Jacques Sueur
Pour un structuralisme tempéré – Constitution et changement social
Philippe Terneyre
La liberté d’entreprendre est-elle vraiment une liberté fondamentale ?
Michel Vivant
La « fondamentalisation » de la propriété intellectuelle saisie par les intellectualistes
Constitution et histoire
Yadh Ben Achour
La formation historique du droit constitutionnel international
Michel Clapié
Un Rousseau nationaliste
Jean-Marie Denquin
Réflexions sur la notion de charisme : le général de Gaulle était-il charismatique ?
Yves Gaudemet
Sur les métamorphoses de l’État – « Un État sans souveraineté est un navire sans quille »
Jean Gicquel
La souveraineté parlementaire d’antan : relire et découvrir Eugène Pierre
Jacques Guin
À la lumière des regroupements d’universités en cours, les nombreuses « petites » universités de l’après 1968 ont-elles été une étape utile ou un détour malencontreux et coûteux ?
Florian Savonitto
Le Conseil des Anciens, un oublié du contrôle de constitutionnalité des lois
Constitution et droit comparé
Stéphane Bolle
La Constitution en Afrique : pour le meilleur et pour le pire
John Bell
Les sources non écrites de la Constitution
Fabrice Hourquebie
Le constitutionnalisme, les crises et la démocratie (dis)continue – Quelques observations empruntées à l’espace africain francophone
Antonis Manitakis
La souplesse normative de la Constitution grecque face à la crise (un cas de constitutionalisme national sous l’emprise des légalités supranationales)
Wassim Manssouri
Les difficultés confrontées par le Conseil constitutionnel dans le joug des intrications politiques et confessionnelles libanaises
Francisco Meledje
La Cour africaine des droits de l’homme et la défense de la démocratie
Ameth Ndiaye
La « difficulté d’être » du juge constitutionnel dans l’espace UEMOA
Moustapha Ndiaye
La démocratie en Afrique subsaharienne précoloniale
Rémi Pellet
Constitutions européennes, démocratie et finances publiques
Vasco Pereira da Silva
Droit constitutionnel (européen) et littérature. À propos d’Umberto Eco Numéro zéro
Xavier Philippe
Les transferts de technologie constitutionnelle
Stéphane Pinon
Le déclin de l’Europe est aussi constitutionnel
Michel Rosenfeld
US constitutional review: antimajoritarian but democratic?
Guy Scoffoni
Le référendum d’initiative populaire dans le système constitutionnel américain (Sur quelques enseignements de la démocratie en Amérique…)
Hajime Yamamoto
La liberté d’expression sur « Twitter » du juge en droit japonais – L’affaire Okaguchi
